Dossier sur le site de l'Assemblée
Améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
Organisation du dossier
- Discussion des articles
- Discussion d'une proposition de loi adoptée par le sénat
- Présentation
- Discussion générale
- Article 1er
- Après l'article 1er
- Article 2
- Article 3
- Après l'article 3
- Articles 4 et 5
- Après l'article 5
- Article 6
- Après l'article 6
- Article 7
- Après l'article 7
- Explications de vote
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Explorer le texte sur LaFabriqueDeLaLoi.frLes débats consacrés à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales (6594 mots)
- Yannick Monnet (3489 mots)
- Anna Pic (2304 mots)
- Mathilde Paris (2297 mots)
- Sébastien Peytavie (1776 mots)
- René Pilato (1762 mots)
- Ingrid Dordain (1333 mots)
- Maud Petit (1038 mots)
- Béatrice Descamps (960 mots)
- Annie Genevard (762 mots)
- Hélène Laporte, présidente (607 mots)
- Caroline Fiat (586 mots)
- François Gernigon (541 mots)
- Annie Vidal (473 mots)
- Angélique Ranc (461 mots)
- Christophe Marion (187 mots)
- Eva Sas (139 mots)
- Nathalie Bassire (106 mots)
- Philippe Juvin (87 mots)
- Christine Decodts (78 mots)
- Philippe Naillet (54 mots)
